KYC : définition et étapes
Le KYC, pour know your customer, désigne l'ensemble des démarches par lesquelles une banque, un assureur ou un autre assujetti identifie son client, vérifie son identité, comprend son activité et évalue le risque de blanchiment qu'il présente. C'est le premier maillon de la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme. Le KYC se conduit à l'entrée en relation, puis se met à jour pendant toute la durée de la relation d'affaires.
Les étapes du KYC
Avant d'entrer en relation, l'établissement identifie le client et vérifie son identité sur un document probant (article L. 561-5 du Code monétaire et financier). Pour une société, il identifie aussi le bénéficiaire effectif : la personne physique qui détient, directement ou indirectement, plus de 25 % du capital ou des droits de vote, ou qui exerce le contrôle par un autre moyen (article R. 561-1). Il recueille enfin l'objet et la nature de la relation envisagée.
Chaque client reçoit alors une classification de risque, qui tient compte de son pays, de son activité, des produits souscrits, du canal d'entrée en relation et de sa qualité éventuelle de personne politiquement exposée. Cette note fixe le niveau de vigilance, simplifiée, standard ou renforcée, avec pour les clients à risque élevé des justificatifs sur l'origine des fonds et du patrimoine.
La mise à jour et le suivi des opérations
Le KYC vit pendant toute la relation : l'établissement actualise les informations à une fréquence qui dépend du risque, et à chaque événement qui modifie le profil, comme un changement d'actionnaire ou une opération inhabituelle. Le filtrage des noms contre les listes de gel des avoirs et de sanctions se rejoue à chaque mise à jour de ces listes. Le suivi des opérations compare les flux au profil connu et signale les écarts à analyser.
En assurance vie, la vigilance porte sur le souscripteur, sur l'origine des primes versées, en particulier lors des versements importants et des rachats anticipés, et sur le bénéficiaire du contrat, dont l'identité se vérifie au plus tard lors du versement des prestations. Une désignation de bénéficiaire modifiée en cours de contrat fait l'objet d'un examen attentif.
Qui s'en occupe
Dans une banque, les analystes KYC constituent et révisent les dossiers, sous le contrôle de la conformité, qui valide les clients à risque élevé. Le risk manager conformité fixe la méthode de classification et les seuils de vigilance. Le responsable du contrôle interne teste la qualité des dossiers par échantillon. En banque de financement, l'analyste crédit s'appuie sur le dossier KYC pour connaître la structure du groupe emprunteur et ses bénéficiaires effectifs.
Les métiers
Les métiers qui s'en occupent.
- Audit, Risque & ConformitéRisk / Compliance Manager
50 k€ à 250 k€ et plus brut annuel
- Audit, Risque & ConformitéResponsable Contrôle Interne
48 k€ à 130 k€ et plus brut annuel
- M&A, Corporate Finance & InvestissementCredit / Investment Analyst
40 k€ à 180 k€ et plus brut annuel
Questions fréquentes
KYC (connaissance client) : vos questions.
- Quelle différence entre KYC et LCB-FT ?
- La LCB-FT est le cadre d'ensemble : obligations légales, procédures, déclaration de soupçon, gel des avoirs, supervision. Le KYC en est une composante, celle qui porte sur la connaissance du client. Un KYC solide rend les autres obligations possibles : un soupçon se forme quand une opération s'écarte du profil connu du client, et le filtrage des sanctions suppose une identité exacte et tenue à jour.
- Qu'est-ce qu'une personne politiquement exposée ?
- Une personne politiquement exposée, ou PPE, exerce ou a exercé une fonction publique importante : chef d'État, membre du gouvernement, parlementaire, haut magistrat, dirigeant de banque centrale ou d'entreprise publique, ambassadeur. Les membres de sa famille et ses proches associés relèvent du même régime. Ce statut appelle une vigilance renforcée : accord d'un membre de la direction pour entrer en relation, recherche de l'origine du patrimoine et des fonds, suivi plus étroit des opérations.
- Combien de temps conserver les documents KYC ?
- Les documents et informations relatifs à l'identité des clients se conservent cinq ans à compter de la clôture des comptes ou de la fin de la relation d'affaires ; ceux qui portent sur les opérations, cinq ans à compter de leur exécution (article L. 561-12 du Code monétaire et financier). La conservation vaut quel que soit le support, électronique compris, et permet de répondre aux demandes de TRACFIN et du superviseur.
Dans le lexique : LCB-FT (lutte contre le blanchiment), Due diligence, Risque opérationnel.
À propos de l'auteur
Consultant Sourcing chez Entourage Recrutement
Sourceur depuis sept ans sur les métiers financiers et technologiques, Bruno approche les profils qui restent loin des annonces. Il intervient sur les mandats en CDI comme sur les missions freelance.
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