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Lexique Finance

Coassurance : définition et fonctionnement

La coassurance est le partage d'un même risque entre plusieurs assureurs, qui s'engagent chacun directement envers l'assuré pour une quote-part fixée au contrat. Chaque coassureur perçoit la part de prime qui correspond à son engagement et répond des sinistres dans la même proportion, pour sa seule part. Elle sert à couvrir les grands risques d'entreprise, dont le montant dépasse ce qu'un assureur souhaite engager seul.

L'apériteur et les coassureurs

L'apériteur, ou coassureur principal, négocie les conditions avec l'assuré ou son courtier, émet le contrat, encaisse les primes, instruit et règle les sinistres pour le compte de tous. Les autres coassureurs, dits suiveurs, s'en remettent à sa gestion dans les limites de la convention de coassurance, qui fixe l'étendue de son mandat, sa commission et les décisions qui demandent leur accord.

L'engagement de chaque coassureur reste divisible : si l'un d'eux fait défaut, les autres conservent leur seule part et l'assuré supporte le risque sur la part défaillante. La solidité financière de chaque participant compte donc autant que celle de l'apériteur, et le courtier suit la notation de chacun au moment de composer le panel.

La coassurance dans les comptes

Chaque coassureur comptabilise sa quote-part des primes, des sinistres et des provisions, sur la base des comptes que l'apériteur lui adresse. Le décalage entre la gestion par l'apériteur et l'enregistrement chez les suiveurs impose des estimations à chaque clôture : primes à émettre, sinistres à recevoir, provisions calées sur les derniers états reçus. La réconciliation des comptes de coassurance, partenaire par partenaire, occupe une place régulière dans le calendrier du comptable technique.

Qui s'en occupe

Le comptable technique tient les comptes de coassurance, rapproche les bordereaux reçus des apériteurs et suit les soldes de chaque partenaire. Le responsable du pilotage technique mesure la rentabilité des affaires menées en apérition et de celles suivies, et fixe avec la direction les parts à prendre. L'actuaire non-vie intègre ces affaires dans la tarification et le calcul des provisions, à partir de données transmises par les apériteurs avec un certain délai.

Les métiers

Les métiers qui s'en occupent.

Questions fréquentes

Coassurance : vos questions.

Pourquoi une entreprise passe-t-elle par la coassurance ?
La coassurance donne accès à une capacité plus large que celle d'un seul assureur, pour un grand site industriel, un chantier d'envergure ou un programme de responsabilité civile. Elle répartit aussi le risque de contrepartie : l'assuré dépend de plusieurs signatures. Le courtier compose le panel selon les capacités, les conditions et la solidité de chaque assureur, puis l'apériteur conduit la relation au quotidien.
Comment se règle un sinistre en coassurance ?
L'apériteur instruit le dossier, mandate l'expert, négocie l'indemnité avec l'assuré et tient les coassureurs informés. Chacun verse sa quote-part, directement à l'assuré ou par l'intermédiaire de l'apériteur, selon la convention. Pour un sinistre important, la convention prévoit en général une consultation des coassureurs avant tout accord, et l'apériteur leur transmet les rapports d'expertise au fil du dossier.
Qu'est-ce que la commission d'apérition ?
La commission d'apérition rémunère l'apériteur pour la gestion qu'il assure au nom de tous : émission du contrat, encaissement, gestion des sinistres, information des coassureurs. Chaque coassureur suiveur la lui verse sur sa part de prime, selon un taux fixé dans la convention. Elle s'ajoute aux commissions de courtage et entre dans le coût de gestion retenu pour mesurer la rentabilité de l'affaire.

Dans le lexique : Réassurance, IARD, Provisions techniques.

À propos de l'auteur

Warren Elbaz

Warren ElbazLinkedIn

Co-fondateur d'Entourage Recrutement

Après près de douze ans passés sur les fonctions financières, Warren a co-fondé Entourage Recrutement. Il conduit aujourd'hui les recrutements en CDI sur les postes critiques de la Finance, du contrôle de gestion à la direction financière.

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